GMC et NMC

Présentation générale des travaux menés par le NMC pour soutenir l’enquête indépendante sur les services de maternité du NHS Trust des hôpitaux universitaires de Nottingham (NUH)

En tant qu’organisme de réglementation des professions d’infirmière et de sage-femme, le NMC continue de collaborer avec les différents groupes de travail chargés d’examiner les soins périnataux dans les quatre pays du Royaume-Uni, et d’en tirer des enseignements, notamment dans le cadre de l’étude sur les services de maternité à Nottingham. Le NMC n’a pas toujours répondu aux besoins des familles et reconnaît clairement qu’il doit continuer à tirer les leçons des retours d’expérience ; nous sommes reconnaissants envers toutes les familles qui ont pris le temps de nous faire part de ce qu’elles ont vécu et de leurs commentaires sur leur collaboration avec le NMC.

Veiller à ce que la voix des familles soit au cœur de notre action

En s’appuyant sur les retours des familles et avec le soutien de Donna Ockenden, le NMC a également publié une nouvelle brochure destinée à aider les femmes et leurs familles à savoir comment réagir si un problème survient dans le cadre de leurs soins de maternité. Le NMC a transmis cette brochure et ce code QR aux équipes PALS ainsi qu’aux organisations nationales afin de leur permettre d’accompagner et d’informer les familles sur le NMC et notre rôle. Le NMC a également distribué cette nouvelle brochure lors des journées consacrées aux familles.

Veiller à ce que notre engagement auprès des familles tienne compte des traumatismes

Tous les collègues du NMC participant à l’enquête de Nottingham ont suivi une formation aux approches tenant compte des traumatismes, dispensée par le service chargé d’accompagner les familles dans le cadre de cette enquête.

Renforcer la visibilité du NMC

Nous avons organisé sept séances de consultation à Nottingham, qui ont permis aux familles de s’entretenir avec nous, individuellement ou en groupe, afin de nous faire part de leurs préoccupations, sans avoir à revivre sans cesse ce qu’elles ont vécu. Nous avons également participé à plusieurs journées de rencontre avec les familles à Nottingham afin de partager des informations sur notre rôle en tant qu’autorité de régulation et sur l’avancement des dossiers relatifs à l’aptitude à exercer. À l’occasion de ces événements, nous nous sommes entretenus avec les médias locaux afin de mieux faire connaître notre rôle. Cela vise à garantir que nous soyons visibles et accessibles aux familles qui souhaitent poser des questions ou faire part de leurs préoccupations.

Amélioration et respect des délais en matière d’aptitude à l’exercice de la profession

Le NMC a procédé à un certain nombre de changements à la suite des retours reçus. En réponse aux préoccupations selon lesquelles nous aurions mis trop de temps à prendre des décisions lors de l’examen des dossiers, nous avons réorganisé la répartition de notre charge de travail afin de garantir, dans la mesure du possible, que les mêmes membres du personnel gèrent tous les dossiers liés aux soins dispensés au sein du Trust, ce qui permet d’assurer la coordination et l’identification d’éventuelles tendances. Le NMC achemine désormais tous les dossiers liés à Nottingham vers notre équipe chargée des dossiers sensibles et complexes, qui a succédé à notre ancienne équipe des enquêtes majeures. Cette gestion centralisée de l’ensemble des dossiers garantit un traitement centralisé et plus rapide des dossiers connexes. Nous avons également mis en place des mesures d’accompagnement globales pour faciliter la gestion des dossiers, notamment des conseils cliniques précoces et des conseils en matière de services d’aide aux citoyens. Auteur (si nécessaire) 13/05/2026 Page 2 sur 3

Le NMC a également entrepris d’examiner 336 rapports familiaux fournis par l’équipe d’évaluation en dehors du processus habituel de saisine. Il s’agit d’une démarche sans précédent pour le NMC, car cela ne relève pas de nos règles. Toutefois, nous avons accepté d’examiner ces rapports en raison des circonstances exceptionnelles, car nous savons que nous devons ne négliger aucun détail et comprendre ce qui s’est passé, notamment en recoupant les informations provenant de plusieurs sources.

La procédure relative à l’aptitude à l’exercice de la profession vise à prendre des mesures à l’encontre des infirmières ou des sages-femmes considérées comme pouvant présenter un risque pour la sécurité publique à l’avenir. Comme le précisent nos règles, il ne s’agit pas de sanctionner des personnes pour des faits passés.

Le NMC travaille d’arrache-pied pour améliorer le processus d’aptitude à l’exercice de la profession et a porté son taux de traitement dans les délais à 74 % des dossiers résolus dans un délai de 15 mois. Le NMC a mis au point un tableau de bord consacré aux sages-femmes – disponible sur notre site web – qui fournit des informations sur le nombre et la nature des saisine de l’aptitude à exercer concernant des sages-femmes. Cela apporte davantage de clarté et de transparence sur les problèmes ayant conduit à la saisine de sages-femmes dans le cadre de notre procédure.

Collaboration avec nos partenaires

Le NMC a également mené des actions de sensibilisation à plus grande échelle, et nous avons collaboré avec des organisations telles que Healthwatch, PALS et National Voices afin de diffuser des informations sur le NMC, de sorte que ces informations puissent être transmises aux femmes et à leurs familles en cas de problème dans le cadre de leurs soins de maternité.

Partenaires dans le domaine de l’éducation

Par ailleurs, sur la base des retours des familles, le NMC a directement pris contact avec des étudiantes sages-femmes de Nottingham afin de les interroger sur leurs expériences en matière de formation, tant à l’université que lors de leurs stages pratiques. Le NMC a également mené une analyse exhaustive des programmes d’études afin d’évaluer la prévalence du concept d’« accouchement normal à tout prix » dans les programmes universitaires. Nous avons constaté qu’aucune université ne prônait l’« accouchement normal à tout prix » dans ses programmes.

Cependant, une minorité d’établissements s’appuyait trop sur une terminologie dite « normale » dans leurs supports pédagogiques. Nous avons également constaté que les listes de lectures recommandées de certains établissements contenaient des ouvrages pouvant être perçus comme promouvant « l’accouchement normal à tout prix ». S’il est important que les universités enseignent aux étudiantes sages-femmes la physiologie « normale », dans le cadre d’une formation visant à leur permettre de détecter les anomalies, nous allons écrire à ces établissements pour leur demander de revoir leur recours excessif à la terminologie « normale » et d’envisager de mettre à jour leurs listes de lectures.

Collaboration avec les trusts

Le NMC a publié des lignes directrices internes sur la culture de la curiosité, qui définissent ce que nous attendons de tous les collaborateurs du NMC afin de garantir qu’ils exercent un esprit critique suffisant. Auteur (si nécessaire) 13/05/2026 Page 3 sur 3

en fournissant des informations et en posant des questions lorsque nous en recevons. Nous collaborons également régulièrement avec les Trusts, en leur demandant des informations complémentaires si nécessaire, et en leur proposant des formations afin de leur présenter nos procédures et de leur expliquer comment nous pouvons leur apporter des conseils et un soutien avant l’orientation des patients.

Lutte contre le racisme

Les principes du NMC visant à soutenir la lutte contre le racisme dans la formation et la pratique des sages-femmes et des infirmiers ont été publiés le 29 mai 2026. Notre plateforme, qui comprend ces principes, un outil de matrice de maturité pour l’analyse des lacunes, des études de cas et d’autres informations utiles, est accessible sur le site web du NMC.

Conclusion

Nous avons réagi trop lentement à la situation à Nottingham, et il nous a fallu trop de temps pour comprendre que nous devions changer notre façon de travailler. Il est évident que nous aurions dû tenir compte de vos remarques plus tôt et modifier notre manière de procéder.

Nous devons faire mieux – et nous avons apporté un certain nombre de changements à la suite de vos commentaires. Nous sommes déterminés à mettre en pratique les enseignements que nous avons tirés à Nottingham et à continuer à en tirer des leçons et à les appliquer ailleurs.

Faire part de vos préoccupations concernant vos soins de maternité

Le Conseil des infirmières et sages-femmes (NMC)

Le NMC peut mener une enquête sur des signalements concernant une sage-femme, une infirmière ou une aide-soignante, s’il estime que celles-ci pourraient constituer un risque pour la sécurité des personnes.

Consultez la brochure qui explique comment signaler un problème concernant vos soins de maternité.

Le General Medical Council (GMC) et le Nursing and Midwifery Council (NMC) proposent des entretiens en ligne ou en présentiel aux familles concernées par l’enquête sur la maternité de Nottingham qui souhaitent faire part de leurs préoccupations concernant un professionnel inscrit auprès de ces organismes. Le GMC est l’organisme de réglementation indépendant chargé de superviser les médecins, les assistants médicaux et les assistants en anesthésie. Le NMC est l’organisme de réglementation indépendant chargé de superviser les infirmiers, les sages-femmes et les assistants en soins infirmiers. Vous pouvez prendre rendez-vous en scannant le code QR ci-dessous ou en cliquant sur ce lien.

Une fois votre rendez-vous pris, vous recevrez un e-mail de confirmation. Le GMC ou le NMC vous contactera ensuite deux semaines avant le rendez-vous pour se présenter et vous expliquer le déroulement de la rencontre.

Vous pouvez envoyer un e-mail au GMC à l’adresse Maternity@gmc-uk.org, ou au NMC à l’adresse nottinghamformenquiries@nmc-uk.org